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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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CITADIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITADIS
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1277940
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2024

Présentation de la marque CITADIS

Déposée le 4 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Directeur Marques & Droits d'Auteurs domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CITADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITADIS arrivera à expiration en date du 4 juillet 2024.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM , MASTRIA


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Directeur Marques & Droits d'Auteurs - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 6 juin 1988 - Transmission de propriété n°30527 - Publication au BOPI 1988-06-06

Renouvellement sans limitation n°2034852 - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267576 - Publication au BOPI 2004-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400192 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Inscription le 16 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173544 - Publication au BOPI 1994-06-16

Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173543 - Publication au BOPI 1994-06-16

Inscription - Transmission de propriété n°30527 - Publication au BOPI

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400191 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173545 - Publication au BOPI 1994-06-16

Inscription le 16 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173546 - Publication au BOPI 1994-06-16

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2014 n°2559916 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-10

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Transport de personnes ou de marchandises- Système de transport à véhicules guidés.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.